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Pierre Valezo
Père du Peuple
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|  Sujet: Future constitution  Mar 28 Aoû - 19:18 | |
| Ce qui suit est l'ébauche de la future constitution de Dastornia.
Ce qui est écrit ne saurait être modifié.
Nous vous invitons par contre à proposer dans le cadre de ce qui n'est pas pré-écrit.
| Citation: | Préambule :
Le Peuple Libre de Dastornia,
Reconnaissant son attachement à l'Empire, apportant unité et stabilité à la nation ;
Reconnaissant les bienfaits de la religion bouddhinste et son dévouement sans faille pour le peuple ;
L'Empereur de Dastornia,
Reconnaissant les bienfaits de la démocratie, les errements du régime autoritaire et pour le bien de son peuple ;
Le Temple Bouddhinste, représenté par un Grand Maître Bouddhinste ;
Adoptons la Consitution de l'Empire Populaire de Dastornia.
Chaque citoyen présent sur les terres de l'Empire Populaire de Dastornia a le devoir de se soumettre aux lois présentes sans distinctions de race, de sexe, de classe sociale ou de religion.
Titre Ier : Des Principes
Article 1 :
La souveraineté nationale appartient aux membres du Directoire, triumvirat composé d'un élu du peuple, de l'Empereur, et d'un élu de la Congrégation Bouddhinste Dastornienne.
Article 2 :
La langue officielle de l'Empire est le français.
Les emblèmes nationaux sont l'Aigle Impériale, la Main du Père du Peuple et l'Amandier des Sages.
L'étendard est rouge avec une croix blanche séparant la Main noire désignant le Père du Peuple en haut à gauche, l'Amandier représentant le Bouddhinsme en bas à droite et deux as de pique évoquant le peuple, l'aigle Impériale trônant au centre de la croix pour symboliser le pouvoir.
La devise est "Pour le Peuple, l'Empereur et Dieu".
Article 3 :
L'Empire Populaire de Dastornia reconnait la liberté d'expression, de culte, et d'affiliation politique.
L'Empire Populaire de Dastornia reconnait l'égalité des citoyens devant la loi sans distinction de sexe, d'origine, de couleur ou de croyance religieuse ou politique.
Titre II : Du Directoire
Article 1 :
Les membres du Directoire sont unis et partagent pour le bien de l'Empire Populaire les pouvoirs nécessaires pour gouverner.
Article 2 :
Si deux membres du Directoire, dans les domaine de pouvoirs qu'ils partagent, ont un litige, ce sera à l'Assemblée du Peuple de trancher par le scrutin.
Article 3 :
Les membres du Directoire gouvernent jusqu'à leur mort ou jusqu'à ce qu'ils soient dans l'incapacité de gouverner convenablement.
Article 4 :
Les membres du Directoire peuvent mettre en place des décrets qui ont force de loi. L'Assemblée du Peuple peut annuler ces décrets par le scrutin sur demande d'un sénateur et à la majorité des voix exprimées.
Titre III : Du Père du Peuple
Article 1 :
Le Père du Peuple est le garant des libertés et de l'égalité des citoyens.
Article 2 :
Il est élu à vie au suffrage universel direct.
Article 3 :
Il a tout pouvoir, en accord toutefois avec la loi, en ce qui concerne la politique intérieur de l'Empire Populaire ainsi que l'Economie.
Il collabore avec le Grand Maître dans le domaine de l'enseignement, et avec l'Empereur dans le domaine de l'Armée.
Titre IV : de l'Empereur
Article 1 :
L'Empereur est le garant de l'Histoire et de la Culture de l'Empire Populaire.
Article 2a :
Les pouvoirs de l'Empereur sont héréditaires dans la descendance directe, naturelle et légitime de S.M. Golias Héras Novamol.
Article 2b :
Sera déchu de ses droits à la couronne, le descendant visé, qui aurait agit contre la Nation ou qui aurait désobéit aux lois donnés dans la Constitution.
Article 2c :
A défaut de descendance de S.M. Golias Héras Novamol, L'Empereur pourra nommer son successeur. Si aucun membre de la famille Impériale n'est disponible, le peuple choisira le nouvel Empereur parmi les trois gouverneurs des trois villes les plus importante au suffrage universel direct ( sous seul condition que celui-ci soit noble ).
Article 3 :
Il a tout pouvoir, en accord toutefois avec la loi, en ce qui concerne la Diplomatie et les Affaires Etrangères.
Il collabore avec le Père du Peuple dans le domaine de l'Armée, et avec le Grand Maître dans le domaine de la Culture.
Titre V : du Grand Maître
Article 1 :
Le Grand Maître est garant de la connaissance et de la médecine.
Article 2 :
Il est élu à vie parmi les Maîtres bouddhinstes de la Congrégation Bouddhinste de Dastornia, avec l'accord du Temple Bouddhinste.
Article 3 :
Il a tout pouvoir, en accord toutefois avec la loi, en ce qui concerne les domaines du Spirituel et de la Santé.
Il collabore avec le Père du Peuple dans le domaine de l'Enseignement, et avec l'Empereur dans le domaine de la Culture.
Titre VI : du Gouvernement
Article 1 :
Le Gouvernement exécute la politique des membres du Directoire.
Article 2 :
Les ministres sont nommés par les membres du Directoire, dans les domaines dont ils ont la charge.
Article 3 :
Les Ministères de l'Empire Populaire Bouddhinste de Dastornia sont :
- le Ministère de l'Intérieur, de l'Information et de la Justice
- le Ministère de l'Abondance, du Commerce et de l'Industrie
- le Ministère de la Paix, de la Défense et de l'Extérieur
- le Ministère du Culte et de la Santé
- le Ministère du Savoir et de l'Enseignement
- le Ministère des Arts et de la Culture
Titre VII : de l'Assemblée du Peuple
Article 1 :
Par la volonté du peuple, l'Assemblée du Peuple est le coeur du pouvoir législatif.
Article 2 :
L'Assemblée du Peuple est composée d'un total de quatre cents sièges.
Article 3 :
Tous les quatre mois, les partis politiques légaux présenteront une liste de sénateurs, et les listes seront soumises au scrutin universel direct. Des résultats en découleront le nombre de siège attribué à l'Assemblée pour chaque parti politique.
Article 4 :
Lors de la première séance de l'Assemblée, les sénateurs éliront à la majorité un président, qui aura pour charge de diriger les débats et de mettre au vote les lois et amendements.
Titre VIII : Des Communes
Titre IX : de la Révision
Article 1
La Constitution peut être révisée à l’initiative d'un membre du Directoire ou d'un membre du Sénat.
Article 2
La personne à l’initiative de la révision soumet sa proposition d’amendement au Sénat. L’amendement est voté à la majorité des deux tiers.
Article 3
La forme démocratique de la Constitution et le Directoire ne sauraient être révisé. |
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Pierre Valezo, Père du Peuple.
Guide de la Révolution Rouge.
Dernière édition par le Mer 29 Aoû - 20:10, édité 4 fois |
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Rosamund Krenz
Citoyenne
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| | Sujet: Re: Future constitution Mar 28 Aoû - 19:37 | |
| | Citation: | L'emblème national est ////
L'étendard est // |
Les emblèmes nationaux sont l'Aigle Impériale, la Main du Père et l'Amandier des Sages.
L'étendard est rouge avec une croix blanche séparant la Main noire désignant le Père du Peuple en haut à gauche, l'Amandier représentant le Bouddhinsme en bas à droite et deux as de pique évoquant le peuple, l'aigle Impériale trônant au centre de la croix pour symboliser le pouvoir.
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Rosamund Krenz, Cantatrice. |
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Pierre Valezo
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Pierre Valezo
Père du Peuple
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| | Sujet: Re: Future constitution Mer 29 Aoû - 19:00 | |
| Ajout des ministères, de l'assemblée, de la révision.
Il reste l'organisation des communes. Je suggère que les gouverneurs soient élus par les citoyens de leurs communes pour 5 mois, ont la charge administratives de leurs communes, l'application des lois dans leurs communes, peuvent décréter dans le cadre de la gestion communale...
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Pierre Valezo, Père du Peuple.
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Claude Paniel
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| | Sujet: Re: Future constitution Mer 29 Aoû - 19:26 | |
| Question : t'as quand même pas rangé la Culture dans "Savoir et Enseignement" ? Parce que la Maître partage la Culture avec l'Empereur et l'Enseignement avec le Père... Ca va faire trois membres du Directoire pour un seul Ministère 
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 Lajita Ayushmati
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Grand Maître de la Congrégation Bouddhinste de Dastornia |
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Pierre Valezo
Père du Peuple
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| | Sujet: Re: Future constitution Mer 29 Aoû - 19:51 | |
| Flute, voilà qui est casse-tête...
Que proposerai-tu ? J'ai pas trop d'idées. Peut-être avec une division de ces domaines, comme "enseignement laïc" et "enseignement religieux"... pfff je sais pas trop.
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Pierre Valezo, Père du Peuple.
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Claude Paniel
Grand Maître Bouddhinste
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| | Sujet: Re: Future constitution Mer 29 Aoû - 19:58 | |
| Bah, pour le Culte laisse-le en paix, il est bien avec la Santé C'est culture et enseignement qu'il faut séparer.
Je propose :
- Ministère du Savoir et de l'Enseignement
- Ministère des Arts et de la Culture
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Lajita Ayushmati
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Pierre Valezo
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Owen TOBBES
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| | Sujet: Re: Future constitution Mer 5 Sep - 6:33 | |
| Je tien a signaler une violation de l'Article 3 Des Principes de la Constitution à savoir :
| Citation: | -L'Empire Populaire de Dastornia reconnait la liberté d'expression, de culte, et d'affiliation politique.
-L'Empire Populaire de Dastornia reconnait l'égalité des citoyens devant la loi sans distinction de sexe, d'origine, de couleur ou de croyance religieuse ou politique. |
En ce qui concerne le Partie Capitaliste sa fermeture ainsi que la requisition de ses biens. Si l'actuel gouvernement provisoire ne se conduit pas droitement à l'egard des libertées edictées comme "De Principe" par ses propres dirent.
Alors Le Gouvernement Provisoire nie l'integrité des Ecrits constitutionelles, et par voix de consequence celle du Peuple et de sa liberté duement acquise.
Si cet erratum n'est pas corrigé et le Parti Capitaliste Réouvert, alors la R.D.L. devra remetre en consideration l'intégrité du Gouvernement Provisoire de Dastornia. La R.D.L. Valorise les Liberté et celle Immuables des Peuples.
Nous seriont aprement décue si Le Gouvernement Provisoire, ne fait pas cas de notre injonction. Mais encore plus pour le Peuple Dastornien qui verraient leur sacrifice passé comme futil et vain.
Recevez, Mesdames, Messieurs, mes meilleures salutations. |
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Claude Paniel
Grand Maître Bouddhinste
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| | Sujet: Re: Future constitution Mer 5 Sep - 13:05 | |
| Ahlala, je savais bien que ta folie des décrets allait poser problème, Pierre  encore heureux que t'as abandonné ton projet de grande redistribution...
Trois solutions :
1. On rouvre le PC
2. On rajoute un article sur le retrait de libertés en cas de haute trahison (ahah, vive la démocratie !)
3. On laisse la RDL dans le vent 
Une autre idée ? 
Remarque : InLude, le projet de Constitution est encore inconnu de la RDL Donc le Gouvernement Provisoire n'a aucun compte à rendre à un texte en cours de rédaction
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Lajita Ayushmati
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Owen TOBBES
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| | Sujet: Re: Future constitution Mer 5 Sep - 22:02 | |
| Alors j'ai une 4eme Solution ! Reserver cet sections aux admins et citoyens, fermer la sections aux yeux des etrangers. Prendre en Compte notre remarque (ou pas) et agire selont vos volontés.
Toutefois, la R.D.L. à participer a l'activité du pays (4eme Posteur, et a l'heure actuel encore actif contrairement aux deux qui sont devant moi au classement) J'ai donner beaucoup de ma personne a m'investir dans le pays. Je n'aimerai pas etre évincé par une decision pris simplement parceque j'ai un avis different du gouvernement.
En ce sens j'aide à une constitution stable du pays.
Si il ne s'agit que d'une ebauche alors vous pouvez ne pas fair gré de ma precedente injonction.
Recevez, Mesdames, Messieurs, mes meilleures salutations. |
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Claude Paniel
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| | Sujet: Re: Future constitution Mer 5 Sep - 22:29 | |
| Ceci est un forum ExLude, tant que tout le monde fait bien la distinction je ne vois pas pourquoi je mettrais ce débat à huis-clos... Tu as le droit de donner ton avis et de participer, bien sûr, personne ne va te manger Je prends note de ta remarque, mais j'attends que Pierre donne aussi son point de vue avant de faire quoi que ce soit.
Maintenant prends garde InLude à ne pas protester trop ouvertement Valezo m'a pas l'air tendre avec les dissidents, eheh.
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Lajita Ayushmati
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Owen TOBBES
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| | Sujet: Re: Future constitution Mer 5 Sep - 22:36 | |
| | Dissident je en suis pas, de plus je suis un representant d'une autre nation. Si il m'arrive quoi que ce soit, sa serait grave au niveau diplomatique. Un guerre serait inégale dans ce present cas. Rien que pour des consideration Technologique et numeraire. Donc il n'y aura jamais de tenssion puissante entre nos deux nations. |
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Claude Paniel
Grand Maître Bouddhinste
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| | Sujet: Re: Future constitution Mer 5 Sep - 22:53 | |
| Je ne parle pas de t'envoyer au gulag ni d'engager une guerre nucléaire (admirez au passage l'anachronisme magistral ), mais vu le changement de régime rien n'oblige le prochain gouvernement à reconduire le traité. Enfin on verra tout ça quand l'Empire Populaire sera proclamé, en attendant joue comme bon te semble
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Lajita Ayushmati
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Owen TOBBES
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| | Sujet: Re: Future constitution Mer 5 Sep - 23:19 | |
| Bien qu'en ce cas precis l'anachronisme ne soit pas imaginaire. Il s'(agirait plus d'un Genocide Nucleaire que d'un guerre ^^ vue que seul un des belligerent possede cette capacité. Mais point de soucis des convention empeche leur utilistion, meme si les deux armées en disposait, alors en cette situation purement inégalitaire...
De plus Anachronisme dans l'absolue sa veut rien dire, si des extrateresstre avait debarquer avec la technologie laser et subquantique a l'epoque du moyen age terrien, anachronysme il n'y aurai aps eu. les echelles de temps sont propres aux reperes des civilisations. La technologie ets independante du temps. Un reacteur nucleair sa peut exister a l'epoque de Cro magnon comme de star wars.
Tout ca pour dire aussi que nous n'avont pas la meme mesure du temps 1907 selon le calmendrier Dastornien et 2007 selon le calendrier RDLien. Et pourtant nous coexistont ^^ meme le Silverland est plus avancé technologiquement que le Mnibet et pourtant tout ce beau monde cohabite en tentant de fair respecter une certain respect due envers les civilisation moins tecnologiquement devellopper (encore heureux sinon sa serait au plus dévellopé de dominer el micromonde ?) |
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