Traité de Reconnaissance Mutuelle entre l'Empire de Dastornia et la R.D.L
Pour la R.D.L
- Mr Hiroshi NISHIKIORI – Président de la Fédération de R.D.L.
A Agraba – Citée du Centre le Samedi 17 FEVRIER 2007
Pour l'Empire de Dastornia
- Sa Majesté Impériale Nelbin Ier ; Empereur de l'Empire de Dastornia
Chapitre I - De la Reconnaissance
Art.1
La R.D.L reconnaît le territoire, les institutions et l'organisation générale de l'Empire de Dastornia.
Art.2
L'Empire de Dastornia reconnaît le territoire, les institutions et l'organisation générale de la R.D.L.
Chapitre II - Des engagements réciproques
Art. 3
L'Empire Autoritaire de Dastornia, s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de la République Démocratique Legolandienne, sur leurs terres dans les modalités définies par le dit Empire.
Art. 4
L'Empire Autoritaire de Dastornia s'engage à avertir la République Démocratique Legolandienne de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.
Art. 5
La République Démocratique Legolandienne, s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de l'Empire de Dastornia, sur leurs terres dans les modalités définies par ladite République.
Art. 6
La République Démocratique Legolandienne s'engage à avertir l'Empire de Dastornia de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.
Chapitre III - Modalités présentes et futures du Traité
Art.8Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.
Art. 9
Une fois le résultat des deux ratifications communiqués aux deux pays, le présent traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.
Art.10
L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.
Ratifié le 17/02/07 à Orion, Dastornia.
Signatures:
Hiroshi NISHIKIORI
Nelbin Ier
Mar 27 Fév - 16:58