Constitution Impériale

Orion

CONSTITUTION IMPERIALE

Préambule :


Nous, Nelbin Ier et le peuple multinational de l'Empire de Dastornia, uni par un destin commun sur notre terre, affirmant les principes de l'Honneur, de l'Empereur et de la Patrie, conservant l'unité de l'Etat historiquement constituée, vénérant la mémoire des ancêtres qui
nous ont transmis l'amour et le respect de la Patrie et de la Religion, visant à assurer le bien-être et la prospérité de Dastornia, mus par la responsabilité pour notre Patrie devant les générations présentes et futures, adoptons LA CONSTITUTION DE L'EMPIRE AUTORITAIRE DE DASTORNIA.
Chaque citoyen présent sur les terres impériales de Dastornia a le devoir de se soumettre aux lois présente sans distinctions de race, de sexe, de classe sociale ou de religion.


Titre Ier : De la Souveraineté


Article 1 :

La souveraineté nationale appartient à l'Empereur qui gouverne selon les termes prévus par la Constitution.

Article 2 :

La langue officielle de l'Empire est le français.
L'emblème national est l'aigle Impériale.
L'étendard est bleu clair avec une croix blanche
séparant les quatre as de pique qui désignent le peuple, l'aigle Impériale est au milieu de la croix et symbolise le pouvoir.
La devise est " Honneur, Empereur, Patrie ".

Article 3 :

Les pouvoirs de l'Empereur sont héréditaires dans la descendance directe, naturelle et légitime de S.M. Golias Héras Novamol.

Sera déchu de ses droits à la couronne, le descendant visé, qui aurait agit contre la Nation ou qui aurait désobéit aux lois donnés dans la Constitution.

A défaut de descendance de S.M. Golias Héras Novamol, L'Empereur pourra nommer son successeur. Si aucun membre de la famille Impériale est disponible, le peuple choisira le nouvel Empereur parmi les trois gouverneurs des trois villes les plus importante au suffrage universel ( sous seul condition que celui-ci soit noble ).

Titre II : De l'Empereur


Article 4 :

L'Empereur est le chef de l'Etat et veille au respect de la Constitution. Il a tous les droits et tous les pouvoirs. Sa personne est inviolable.

Article 5 :

L'Empereur dispose du droit de décret impérial. Les décrets peuvent entraver la Constitution et la loi, si un danger menace l’Empire.

Article 6 :

L'Empereur préside le Conseil du Palais Impérial qui réunit le Conseiller Impérial et les ministres.

Article 7 :

En cas d'absences ou empêchements de l'Empereur pour quelque cause que ce soit, le Prince héritier prend la place de L'Empereur et acquiert ses pouvoirs de façon limité. Si le Prince Héritier est indisponible, le Conseiller Impérial remplace l'Empereur jusqu'à son retour.

Article 8 :

A la mort de l'Empereur, le gouvernement reste le même jusqu'à l'accession au trône du Prince Héritier et exécute les pouvoirs constitutionnels.

Le Prince Héritier, fils de l'Empereur, est majeur et capable de devenir Chef d'Etat à l'âge de dix-sept ans accomplis.

Le Prince Héritier ne prend possession du Trône qu'après avoir solennellement prêté, dans le sein du Palais Impérial, le serment suivant :
"Je jure d'observer la Constitution et les lois du peuple dastornien, de maintenir l'ordre impérial et de gouverner pour le bien du peuple et de la Nation. "

Titre III : Du Gouvernement


Article 9 :

Le Gouvernement détermine et conduit la politique de la Nation.

Il dispose de l'administration et de la force armée.

Article 10 :

Le Conseiller Impérial est le chef du Gouvernement. Il assure l'exécution des lois.

Le Conseiller Impérial est élu pour quatre mois au suffrage universel direct.

Le Conseiller Impérial est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés parmi les trois Gouverneurs d'Orion, de Novama et de Milaste.
Si celle-ci n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, il est procédé, quelques jours suivants, à un second tour. Seul peuvent s'y présenter les deux candidats qui, le cas échéant après le retrait de candidats plus favorisés, se trouvent avoir recueilli le plus grand nombre de
suffrages au premier tour.


Article 11 :

Le Conseiller Impérial peut, lors de la durée de son mandat, mettre en place deux décrets impériaux. Ceux ci ne peuvent pas être annulés par l'Empereur ou qui que ce soit d'autres jusqu'à la fin du mandat du Conseiller Impérial.

Article 12 :

Le Conseiller Impérial préside la Chambre d’Or.

Article 13 :

Les Gouverneurs des villes peuvent être nommés par l'Empereur ou élu au suffrage universel direct. Leurs mandats s'étendent sur une période de cinq mois.


Titre IV : De la Chambre d'Or


Article 14 :

La Chambre d'Or est l’Assemblée dastornienne. Les membres sont les Gouverneurs et le Conseiller Impérial.

Article 15 :

La Chambre d'Or vote les lois, en accord avec la Constitution et avec l'avis de l'Empereur.

Article 16 :

Les lois votées sont proposées publiquement à l'Empereur qui les valident ou non.

Titre V : Du Conseil du Palais Impérial

Article 17 :

Le Conseil du Palais Impérial réunit l'Empereur, le Conseiller Impérial et les ministres.

Article 18 :

Le Palais Impérial se réunit une fois tout les deux mois où exceptionnellement à la demande d'un des membres du Palais Impérial.

Article 19 :

Durant ses réunions, les membres discutent des problèmes de l'Empire, des problèmes Micromondiaux ou autres et cherchent, ensemble, une solution.

Titre VI : Du Peuple


Article 20 :

Les citoyens dastorniens sont sujets de l'Empereur et sont égaux devant la loi.

Article 21 :

Les nobles obtiennent une rente à vie ainsi que des terres, leurs titres de noblesses sont héréditaires.

Article 22 :

Les droits et les libertés des citoyens sont délimités en fonction de la classe sociale.

Titre VII : Des relations micromondiales


Article 23 :

L'Empereur négocie et ratifie les accords et les traités.

Article 24 :

En cas de conflit, le Ministre de la Guerre et l'Empereur dirige les armées. La mobilisation Générale peut alors être annoncé : les hommes ont le devoir de se battre sous peine de mort. Les nobles peuvent refuser de se battre sans risque.

Article 25 :

Les Services Secrets, sous la direction du Ministère de la Guerre, informe le Ministre de la Guerre des agissements des différents pays. Le Ministre de la Guerre doit faire circuler les informations à l'Empereur lors des Conseils au Palais Impérial.

Titre VIII : De la révision


Article 26 :

Si la Constitution met en danger la Nation, l'Empereur ou le Conseiller Impérial peut demande la révision de celle-ci.

Article 27 :

La révision est votée à la Chambre d'Or au suffrage universel direct, puis si la majorité l'emporte, la révision est proposée au Peuple et est adoptée aux deux tiers des suffrages exprimés.

Article 28 :

Le Conseil du Palais Impérial procède à la révision et propose la nouvelle Constitution au peuple.

Fait à Orion, le 19 Mars 1892