Constitution

Citation :

Constitution du Premier Empire Populaire Bouddhinste de Dastornia

Préambule :

Le Peuple Libre de Dastornia,
Reconnaissant son attachement à l'Empire, apportant unité et stabilité à la nation ;
Reconnaissant les bienfaits de la religion bouddhinste et son dévouement sans faille pour le peuple ;

L'Empereur de Dastornia,
Reconnaissant les bienfaits de la démocratie, les errements du régime autoritaire et pour le bien de son peuple ;

Le Temple Bouddhinste, représenté par un Grand Maître Bouddhinste ;

Adoptons la Consitution de l'Empire Populaire de Dastornia.
Chaque citoyen présent sur les terres de l'Empire Populaire de Dastornia a le devoir de se soumettre aux lois présentes sans distinctions de race, de sexe, de classe sociale ou de religion.


Titre Ier : Des Principes


Article 1 :

La souveraineté nationale appartient aux membres du Directoire, triumvirat composé d'un élu du peuple, de l'Empereur, et d'un élu de la Congrégation Bouddhinste Dastornienne.

Article 2 :

La langue officielle de l'Empire est le français.
Les emblèmes nationaux sont l'Aigle Impériale, la Main du Père du Peuple et l'Amandier des Sages.
L'étendard est rouge avec une croix blanche séparant la Main noire désignant le Père du Peuple en haut à gauche, l'Amandier représentant le Bouddhinsme en bas à droite et deux as de pique évoquant le peuple, l'aigle Impériale trônant au centre de la croix pour symboliser le pouvoir.
La devise est "Pour le Peuple, l'Empereur et Dieu".

Article 3 :
L'Empire Populaire de Dastornia reconnait la liberté d'expression, de culte, et d'affiliation politique.
L'Empire Populaire de Dastornia reconnait l'égalité des citoyens devant la loi sans distinction de sexe, d'origine, de couleur ou de croyance religieuse ou politique.

Titre II : Du Directoire
Article 1 :
Les membres du Directoire sont unis et partagent pour le bien de l'Empire Populaire les pouvoirs nécessaires pour gouverner.

Article 2 :
Si deux membres du Directoire, dans les domaine de pouvoirs qu'ils partagent, ont un litige, ce sera à l'Assemblée du Peuple de trancher par le scrutin.

Article 3 :
Les membres du Directoire gouvernent jusqu'à leur mort ou jusqu'à ce qu'ils soient dans l'incapacité de gouverner convenablement.

Article 4 :
Les membres du Directoire peuvent mettre en place des décrets qui ont force de loi. L'Assemblée du Peuple peut annuler ces décrets par le scrutin sur demande d'un sénateur et à la majorité des voix exprimées.

Titre III : Du Père du Peuple

Article 1 :
Le Père du Peuple est le garant des libertés et de l'égalité des citoyens.

Article 2 :
Il est élu à vie au suffrage universel direct.

Article 3 :
Il a tout pouvoir, en accord toutefois avec la loi, en ce qui concerne la politique intérieur de l'Empire Populaire ainsi que l'Economie.
Il collabore avec le Grand Maître dans le domaine de l'enseignement, et avec l'Empereur dans le domaine de l'Armée.

Titre IV : de l'Empereur

Article 1 :
L'Empereur est le garant de l'Histoire et de la Culture de l'Empire Populaire.

Article 2a :
Les pouvoirs de l'Empereur sont héréditaires dans la descendance directe, naturelle et légitime de S.M. Golias Héras Novamol.

Article 2b :
Sera déchu de ses droits à la couronne, le descendant visé, qui aurait agit contre la Nation ou qui aurait désobéit aux lois donnés dans la Constitution.

Article 2c :
A défaut de descendance de S.M. Golias Héras Novamol, L'Empereur pourra nommer son successeur. Si aucun membre de la famille Impériale n'est disponible, le peuple choisira le nouvel Empereur parmi les trois gouverneurs des trois villes les plus importante au suffrage universel direct ( sous seul condition que celui-ci soit noble ).

Article 3 :
Il a tout pouvoir, en accord toutefois avec la loi, en ce qui concerne la Diplomatie et les Affaires Etrangères.
Il collabore avec le Père du Peuple dans le domaine de l'Armée, et avec le Grand Maître dans le domaine de la Culture.


Titre V : du Grand Maître

Article 1 :
Le Grand Maître est garant de la connaissance et de la médecine.

Article 2 :
Il est élu à vie parmi les Maîtres bouddhinstes de la Congrégation Bouddhinste de Dastornia, avec l'accord du Temple Bouddhinste.

Article 3 :
Il a tout pouvoir, en accord toutefois avec la loi, en ce qui concerne les domaines du Spirituel et de la Santé.
Il collabore avec le Père du Peuple dans le domaine de l'Enseignement, et avec l'Empereur dans le domaine de la Culture.


Titre VI : du Gouvernement

Article 1 :
Le Gouvernement exécute la politique des membres du Directoire.

Article 2 :
Les ministres sont nommés par les membres du Directoire, dans les domaines dont ils ont la charge.

Article 3 :
Les Ministères de l'Empire Populaire Bouddhinste de Dastornia sont :
- le Ministère de l'Intérieur, de l'Information et de la Justice
- le Ministère de l'Abondance, du Commerce et de l'Industrie
- le Ministère de la Paix, de la Défense et de l'Extérieur
- le Ministère du Culte et de la Santé
- le Ministère du Savoir et de l'Enseignement
- le Ministère des Arts et de la Culture

Titre VII : de l'Assemblée du Peuple

Article 1 :
Par la volonté du peuple, l'Assemblée du Peuple est le coeur du pouvoir législatif.

Article 2 :
L'Assemblée du Peuple est composée d'un total de quatre cents sièges. Les députés votent les lois à la majorité relative.

Article 3 :
Tous les quatre mois, les partis politiques légaux présenteront une liste de députés, et les listes seront soumises au scrutin universel direct. Des résultats en découleront le nombre de siège attribué à l'Assemblée pour chaque parti politique.

Article 4 :
Lors de la première séance de l'Assemblée, les députés éliront à la majorité relative un président, qui aura pour charge de diriger les débats et de mettre au vote les lois et amendements.

Titre VIII : de la Révision

Article 1
La Constitution peut être révisée à l’initiative d'un membre du Directoire ou d'un membre du Sénat.

Article 2
La personne à l’initiative de la révision soumet sa proposition d’amendement au Sénat. L’amendement est voté à la majorité des deux tiers.

Article 3
La forme démocratique de la Constitution et le Directoire ne sauraient être révisé.

Créons une nouvelle Constitution...

Et bien, c'est déjà une nouvelle constitution, que nous n'avons même pu encore appliquer totalement. Mais avez-vous des suggestions ?