Future constitution

Ce qui suit est l'ébauche de la future constitution de Dastornia.
Ce qui est écrit ne saurait être modifié.
Nous vous invitons par contre à proposer dans le cadre de ce qui n'est pas pré-écrit.

Citation :

Préambule :

Le Peuple Libre de Dastornia,
Reconnaissant son attachement à l'Empire, apportant unité et stabilité à la nation ;
Reconnaissant les bienfaits de la religion bouddhinste et son dévouement sans faille pour le peuple ;

L'Empereur de Dastornia,
Reconnaissant les bienfaits de la démocratie, les errements du régime autoritaire et pour le bien de son peuple ;

Le Temple Bouddhinste, représenté par un Grand Maître Bouddhinste ;

Adoptons la Consitution de l'Empire Populaire de Dastornia.
Chaque citoyen présent sur les terres de l'Empire Populaire de Dastornia a le devoir de se soumettre aux lois présentes sans distinctions de race, de sexe, de classe sociale ou de religion.


Titre Ier : Des Principes


Article 1 :

La souveraineté nationale appartient aux membres du Directoire, triumvirat composé d'un élu du peuple, de l'Empereur, et d'un élu de la Congrégation Bouddhinste Dastornienne.

Article 2 :

La langue officielle de l'Empire est le français.
Les emblèmes nationaux sont l'Aigle Impériale, la Main du Père du Peuple et l'Amandier des Sages.
L'étendard est rouge avec une croix blanche séparant la Main noire désignant le Père du Peuple en haut à gauche, l'Amandier représentant le Bouddhinsme en bas à droite et deux as de pique évoquant le peuple, l'aigle Impériale trônant au centre de la croix pour symboliser le pouvoir.
La devise est "Pour le Peuple, l'Empereur et Dieu".

Article 3 :
L'Empire Populaire de Dastornia reconnait la liberté d'expression, de culte, et d'affiliation politique.
L'Empire Populaire de Dastornia reconnait l'égalité des citoyens devant la loi sans distinction de sexe, d'origine, de couleur ou de croyance religieuse ou politique.

Titre II : Du Directoire
Article 1 :
Les membres du Directoire sont unis et partagent pour le bien de l'Empire Populaire les pouvoirs nécessaires pour gouverner.

Article 2 :
Si deux membres du Directoire, dans les domaine de pouvoirs qu'ils partagent, ont un litige, ce sera à l'Assemblée du Peuple de trancher par le scrutin.

Article 3 :
Les membres du Directoire gouvernent jusqu'à leur mort ou jusqu'à ce qu'ils soient dans l'incapacité de gouverner convenablement.

Article 4 :
Les membres du Directoire peuvent mettre en place des décrets qui ont force de loi. L'Assemblée du Peuple peut annuler ces décrets par le scrutin sur demande d'un sénateur et à la majorité des voix exprimées.

Titre III : Du Père du Peuple

Article 1 :
Le Père du Peuple est le garant des libertés et de l'égalité des citoyens.

Article 2 :
Il est élu à vie au suffrage universel direct.

Article 3 :
Il a tout pouvoir, en accord toutefois avec la loi, en ce qui concerne la politique intérieur de l'Empire Populaire ainsi que l'Economie.
Il collabore avec le Grand Maître dans le domaine de l'enseignement, et avec l'Empereur dans le domaine de l'Armée.

Titre IV : de l'Empereur

Article 1 :
L'Empereur est le garant de l'Histoire et de la Culture de l'Empire Populaire.

Article 2a :
Les pouvoirs de l'Empereur sont héréditaires dans la descendance directe, naturelle et légitime de S.M. Golias Héras Novamol.

Article 2b :
Sera déchu de ses droits à la couronne, le descendant visé, qui aurait agit contre la Nation ou qui aurait désobéit aux lois donnés dans la Constitution.

Article 2c :
A défaut de descendance de S.M. Golias Héras Novamol, L'Empereur pourra nommer son successeur. Si aucun membre de la famille Impériale n'est disponible, le peuple choisira le nouvel Empereur parmi les trois gouverneurs des trois villes les plus importante au suffrage universel direct ( sous seul condition que celui-ci soit noble ).

Article 3 :
Il a tout pouvoir, en accord toutefois avec la loi, en ce qui concerne la Diplomatie et les Affaires Etrangères.
Il collabore avec le Père du Peuple dans le domaine de l'Armée, et avec le Grand Maître dans le domaine de la Culture.


Titre V : du Grand Maître

Article 1 :
Le Grand Maître est garant de la connaissance et de la médecine.

Article 2 :
Il est élu à vie parmi les Maîtres bouddhinstes de la Congrégation Bouddhinste de Dastornia, avec l'accord du Temple Bouddhinste.

Article 3 :
Il a tout pouvoir, en accord toutefois avec la loi, en ce qui concerne les domaines du Spirituel et de la Santé.
Il collabore avec le Père du Peuple dans le domaine de l'Enseignement, et avec l'Empereur dans le domaine de la Culture.


Titre VI : du Gouvernement

Article 1 :
Le Gouvernement exécute la politique des membres du Directoire.

Article 2 :
Les ministres sont nommés par les membres du Directoire, dans les domaines dont ils ont la charge.

Article 3 :
Les Ministères de l'Empire Populaire Bouddhinste de Dastornia sont :
- le Ministère de l'Intérieur, de l'Information et de la Justice
- le Ministère de l'Abondance, du Commerce et de l'Industrie
- le Ministère de la Paix, de la Défense et de l'Extérieur
- le Ministère du Culte et de la Santé
- le Ministère du Savoir et de l'Enseignement
- le Ministère des Arts et de la Culture

Titre VII : de l'Assemblée du Peuple

Article 1 :
Par la volonté du peuple, l'Assemblée du Peuple est le coeur du pouvoir législatif.

Article 2 :
L'Assemblée du Peuple est composée d'un total de quatre cents sièges.

Article 3 :
Tous les quatre mois, les partis politiques légaux présenteront une liste de sénateurs, et les listes seront soumises au scrutin universel direct. Des résultats en découleront le nombre de siège attribué à l'Assemblée pour chaque parti politique.

Article 4 :
Lors de la première séance de l'Assemblée, les sénateurs éliront à la majorité un président, qui aura pour charge de diriger les débats et de mettre au vote les lois et amendements.


Titre VIII : Des Communes

Titre IX : de la Révision

Article 1
La Constitution peut être révisée à l’initiative d'un membre du Directoire ou d'un membre du Sénat.

Article 2
La personne à l’initiative de la révision soumet sa proposition d’amendement au Sénat. L’amendement est voté à la majorité des deux tiers.

Article 3
La forme démocratique de la Constitution et le Directoire ne sauraient être révisé.

Citation :

L'emblème national est ////
L'étendard est //

Les emblèmes nationaux sont l'Aigle Impériale, la Main du Père et l'Amandier des Sages.
L'étendard est rouge avec une croix blanche séparant la Main noire désignant le Père du Peuple en haut à gauche, l'Amandier représentant le Bouddhinsme en bas à droite et deux as de pique évoquant le peuple, l'aigle Impériale trônant au centre de la croix pour symboliser le pouvoir.

Approuvé

Ajout des ministères, de l'assemblée, de la révision.

Il reste l'organisation des communes. Je suggère que les gouverneurs soient élus par les citoyens de leurs communes pour 5 mois, ont la charge administratives de leurs communes, l'application des lois dans leurs communes, peuvent décréter dans le cadre de la gestion communale...

Question : t'as quand même pas rangé la Culture dans "Savoir et Enseignement" ? Parce que la Maître partage la Culture avec l'Empereur et l'Enseignement avec le Père... Ca va faire trois membres du Directoire pour un seul Ministère

Flute, voilà qui est casse-tête...

Que proposerai-tu ? J'ai pas trop d'idées. Peut-être avec une division de ces domaines, comme "enseignement laïc" et "enseignement religieux"... pfff je sais pas trop.

Bah, pour le Culte laisse-le en paix, il est bien avec la Santé C'est culture et enseignement qu'il faut séparer.

Je propose :
- Ministère du Savoir et de l'Enseignement
- Ministère des Arts et de la Culture

le premier serait entre le maître et le père, et le second entre le maître et l'empereur donc ? Ouais, ça l'fait

Je tien a signaler une violation de l'Article 3 Des Principes de la Constitution à savoir :

Citation :

-L'Empire Populaire de Dastornia reconnait la liberté d'expression, de culte, et d'affiliation politique.
-L'Empire Populaire de Dastornia reconnait l'égalité des citoyens devant la loi sans distinction de sexe, d'origine, de couleur ou de croyance religieuse ou politique.

En ce qui concerne le Partie Capitaliste sa fermeture ainsi que la requisition de ses biens. Si l'actuel gouvernement provisoire ne se conduit pas droitement à l'egard des libertées edictées comme "De Principe" par ses propres dirent.
Alors Le Gouvernement Provisoire nie l'integrité des Ecrits constitutionelles, et par voix de consequence celle du Peuple et de sa liberté duement acquise.

Si cet erratum n'est pas corrigé et le Parti Capitaliste Réouvert, alors la R.D.L. devra remetre en consideration l'intégrité du Gouvernement Provisoire de Dastornia. La R.D.L. Valorise les Liberté et celle Immuables des Peuples.

Nous seriont aprement décue si Le Gouvernement Provisoire, ne fait pas cas de notre injonction. Mais encore plus pour le Peuple Dastornien qui verraient leur sacrifice passé comme futil et vain.

Recevez, Mesdames, Messieurs, mes meilleures salutations.

Ahlala, je savais bien que ta folie des décrets allait poser problème, Pierre encore heureux que t'as abandonné ton projet de grande redistribution...

Trois solutions :
1. On rouvre le PC
2. On rajoute un article sur le retrait de libertés en cas de haute trahison (ahah, vive la démocratie !)
3. On laisse la RDL dans le vent

Une autre idée ?

Remarque : InLude, le projet de Constitution est encore inconnu de la RDL Donc le Gouvernement Provisoire n'a aucun compte à rendre à un texte en cours de rédaction

Alors j'ai une 4eme Solution ! Reserver cet sections aux admins et citoyens, fermer la sections aux yeux des etrangers. Prendre en Compte notre remarque (ou pas) et agire selont vos volontés.

Toutefois, la R.D.L. à participer a l'activité du pays (4eme Posteur, et a l'heure actuel encore actif contrairement aux deux qui sont devant moi au classement) J'ai donner beaucoup de ma personne a m'investir dans le pays. Je n'aimerai pas etre évincé par une decision pris simplement parceque j'ai un avis different du gouvernement.

En ce sens j'aide à une constitution stable du pays.

Si il ne s'agit que d'une ebauche alors vous pouvez ne pas fair gré de ma precedente injonction.

Recevez, Mesdames, Messieurs, mes meilleures salutations.

Ceci est un forum ExLude, tant que tout le monde fait bien la distinction je ne vois pas pourquoi je mettrais ce débat à huis-clos... Tu as le droit de donner ton avis et de participer, bien sûr, personne ne va te manger Je prends note de ta remarque, mais j'attends que Pierre donne aussi son point de vue avant de faire quoi que ce soit.

Maintenant prends garde InLude à ne pas protester trop ouvertement Valezo m'a pas l'air tendre avec les dissidents, eheh.

Dissident je en suis pas, de plus je suis un representant d'une autre nation. Si il m'arrive quoi que ce soit, sa serait grave au niveau diplomatique. Un guerre serait inégale dans ce present cas. Rien que pour des consideration Technologique et numeraire. Donc il n'y aura jamais de tenssion puissante entre nos deux nations.

Je ne parle pas de t'envoyer au gulag ni d'engager une guerre nucléaire (admirez au passage l'anachronisme magistral ), mais vu le changement de régime rien n'oblige le prochain gouvernement à reconduire le traité. Enfin on verra tout ça quand l'Empire Populaire sera proclamé, en attendant joue comme bon te semble

Bien qu'en ce cas precis l'anachronisme ne soit pas imaginaire. Il s'(agirait plus d'un Genocide Nucleaire que d'un guerre ^^ vue que seul un des belligerent possede cette capacité. Mais point de soucis des convention empeche leur utilistion, meme si les deux armées en disposait, alors en cette situation purement inégalitaire...

De plus Anachronisme dans l'absolue sa veut rien dire, si des extrateresstre avait debarquer avec la technologie laser et subquantique a l'epoque du moyen age terrien, anachronysme il n'y aurai aps eu. les echelles de temps sont propres aux reperes des civilisations. La technologie ets independante du temps. Un reacteur nucleair sa peut exister a l'epoque de Cro magnon comme de star wars.

Tout ca pour dire aussi que nous n'avont pas la meme mesure du temps 1907 selon le calmendrier Dastornien et 2007 selon le calendrier RDLien. Et pourtant nous coexistont ^^ meme le Silverland est plus avancé technologiquement que le Mnibet et pourtant tout ce beau monde cohabite en tentant de fair respecter une certain respect due envers les civilisation moins tecnologiquement devellopper (encore heureux sinon sa serait au plus dévellopé de dominer el micromonde ?)

Citation :

De plus Anachronisme dans l'absolue sa veut rien dire, si des extrateresstre avait debarquer avec la technologie laser et subquantique a l'epoque du moyen age terrien, anachronysme il n'y aurai aps eu. les echelles de temps sont propres aux reperes des civilisations. La technologie ets independante du temps. Un reacteur nucleair sa peut exister a l'epoque de Cro magnon comme de star wars.

Y a ça dans Star Wars ? O.o Faudrait que je revois mes classiques, mais j'aurais plutôt pris Stargate comme exemple

T'en fais pas je comprends ce que tu veux dire mais vaut mieux éviter au maximum les technologies anachroniques, faut ménager le coeur des petites gens : ils viennent à peine de découvrir la voiture

Enfin, on s'égare un peu là ^^ Sur ce, revenons à la Constitution si possible...

Et bien jusqua present je n'ai rien a redire. C'est simplement la constitution d'une sorte de Semi dictature. Il ne faut pas se voilé la face. mais bon tant que les propos sont correcte et en accord avec les ecrit de la constitution.

PS: c'est pour cela que la fédération m'a envoyer, de tout les etat la constituant je suis le plus Culturellement et en apparence technologiquement proche de Dastornia. la R.D.L. ya des truc deja tehnologique... donc bon

Owen TOBBES a écrit:

Je tien a signaler une violation de l'Article 3 Des Principes de la Constitution à savoir :

Citation :

-L'Empire Populaire de Dastornia reconnait la liberté d'expression, de culte, et d'affiliation politique.
-L'Empire Populaire de Dastornia reconnait l'égalité des citoyens devant la loi sans distinction de sexe, d'origine, de couleur ou de croyance religieuse ou politique.

En ce qui concerne le Partie Capitaliste sa fermeture ainsi que la requisition de ses biens. Si l'actuel gouvernement provisoire ne se conduit pas droitement à l'egard des libertées edictées comme "De Principe" par ses propres dirent.
Alors Le Gouvernement Provisoire nie l'integrité des Ecrits constitutionelles, et par voix de consequence celle du Peuple et de sa liberté duement acquise.

Si cet erratum n'est pas corrigé et le Parti Capitaliste Réouvert, alors la R.D.L. devra remetre en consideration l'intégrité du Gouvernement Provisoire de Dastornia. La R.D.L. Valorise les Liberté et celle Immuables des Peuples.

Nous seriont aprement décue si Le Gouvernement Provisoire, ne fait pas cas de notre injonction. Mais encore plus pour le Peuple Dastornien qui verraient leur sacrifice passé comme futil et vain.

Recevez, Mesdames, Messieurs, mes meilleures salutations.

Le parti capitaliste ? Quel parti capitaliste ? ça n'a jamais existé ça

La constitution ne fut pas violée, étant donné qu'elle n'était pas en application à l'époque des faits
Mais surtout, ce principe n'est pas plus fort que la haute-trahison, ce dont pourquoi fut fermé le Parti Capitaliste.
Je suggère plutôt la rédaction d'un article sur la haute-trahison, afin d'éviter en effet de elles polémiques, mais en IL.

Owen TOBBES a écrit:

meme le Silverland est plus avancé technologiquement que le Mnibet et pourtant tout ce beau monde cohabite

Mauvais exemple, le Silverland et le Mnibet ne se sont jamais rencontrés (à ma connaissance)


Bref. Oui, c'est une semi-dictature. Ce qui est normal, en quelque sorte. Le mot "liberté" n'a pas le même sens en un pays comme la Dastornia qui fut toujours sous l'autoritarisme, sa signification y est plus faible, par rapport à un pays républicain depuis deux siècles.

Erhum, Une semi dictature !? je ne craint que mon pays puisse approuvé cela, nous n'avont pas coutume de traité avec des Dictature. Certe l'Empire Autoritaire en etait une sorte, mais garantissait un certain nombre de droit. Cela m'etonnerai que les Bouddhinsme soit en accord avec de tel restrictions. Tout cela ne depend pas de moi. C'est ma hierarchie qui decide.

En tout cas je doit avouer que à un certain moment, j'esperait que vosu ne tomberier pas dans ce systeme. Le peuple semblait croire en vous, et il croit encore en vous. Mais il ne voit pas la Terrible noirceur qui semble vous envahire.

Owen TOBBES a écrit:

Cela m'etonnerai que les Bouddhinsme soit en accord avec de tel restrictions.

Que ça reste entre nous, mais les Bouddhinstes ils ont pas eu trop le choix ils sont en quelque sorte "pris en otage" par le système, sous peine de très mal finir. C'est ce qui rend le jeu plus palpitant, d'ailleurs...

Par rapport à l'ancien régime, le nouveau sera plus démocratique, c'est certain. Par le droit de vote par exemple, au niveau local et national, ainsi que la séparation des pouvoirs (enfin, plus ou moins).

Ce qui me fait penser... On fait quoi pour la justice ?

J'aimerais aussi faire une remarque : la République de Robespierre était la plus démocratique dans ses principes de toute la période d'instabilité. Et pourtant, qu'est-ce qu'il en a fait le Robespierre...

Hum mais concretement, ne serait-il pas bienvenue une sorte de boom demographique, qui permetrai de peupler le forum. Par des Paysans et des ouvrier ? je pensse que le forum doit d'abord bien se construire et eviter de fair la grenouille qui se voulait plus gros que le boeuf. Il faut grandire en posant des bases stables et un systeme aussi aboutit que le Mnibet, tout le monde en fait son eloge. Je peut aidé en participant a l'apect physique du forum fournir des images et autres montages qui pourai rendre l'apparence plus interessante.

Oui, j'avais pensé à la justice puis j'ai oublié. La justice serait rattaché à l'intérieur et aurait droit à un titre constitutionnel établissant une haute institution judiciaire chargée des affaires d'état, de vérifier si la constitution est bien appliquée et de la haute-trahison et composée de trois magistrats diplomés et élu pour chaque ville, par exemple.

Un boom démographique ? Ben faut que des joueurs viennent surtout, ça devrait venir notamment en imposant dastornia sur la scène internationale.
Il faudra aussi peaufiner le BG, de type européen je pense. Un mélange de l'autriche-hongrie avec la france sans doute.

Mais plus basé sur un systeme Communiste Religieux quand méme. Quel sont les vues envisagée concernant, l'evolution du pays a moyen terme (Tecnologique en particulier) Stagnation et stabilité de l'image actuel du pays, ou bien evolution au fil du temps vers un systeme vraiment revolutionnaire, qui change du communisme stalinien ?